Admissible.

Mentions légales

Trame non validée juridiquementLes passages entre crochets doivent être complétés, et l'ensemble relu par un conseil avant mise en ligne. Ce texte n'est pas un avis juridique.

Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site Admissible.

Éditeur du site

  • Raison sociale : [dénomination sociale]
  • Forme juridique et capital social : [SAS / SARL / …, capital de … €]
  • Siège social : [adresse postale complète]
  • Immatriculation : RCS [ville et numéro] — SIRET [numéro]
  • Numéro de TVA intracommunautaire : [numéro]
  • Contact : [adresse email] [téléphone]

Directeur de la publication

[nom et qualité du directeur de la publication]

Hébergeur

Le site est hébergé par [raison sociale de l'hébergeur], [adresse postale], [téléphone].

Le déploiement est prévu sur Vercel, avec une base de données Supabase. Renseigner ici les entités juridiques et adresses exactes de ces prestataires, ainsi que la localisation des serveurs — cette information est reprise dans la politique de confidentialité au titre des transferts de données.

Propriété intellectuelle

La structure du site, les textes, la charte graphique et les développements sont la propriété de l'éditeur.

Les sujets d'annales reproduits sur la plateforme demeurent la propriété de leurs auteurs et des banques de concours concernées. Leur reproduction est soumise à [préciser le régime : autorisation obtenue, licence, ou exception invoquée, concours par concours].

Les specs (§8.9) signalent que les droits de reproduction des annales doivent être sécurisés concours par concours avant tout import massif. Cette section ne peut être rédigée qu'une fois ce point tranché.

Signaler un contenu

Toute erreur ou tout contenu litigieux peut être signalé depuis la correction d'une session, ou à l'adresse [adresse email de contact].